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Conditions générales de l’utilisateur du site Web Maven

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En utilisant Maven, vous octroyez à Maven une licence mondiale pour recueillir, utiliser, conserver, reproduire, modifier, publier, distribuer, et créer des œuvres dérivées de l’une quelconque et de l’ensemble des données de transaction ne permettant pas d’identifier une personne que nous dérivons, pendant la durée du présent contrat et par la suite, de votre utilisation de nos services aux fins de faciliter votre utilisation de nos services, d’exploiter, de promouvoir ou d’améliorer nos services ou d’en développer de nouveaux. Nous ne vendrons pas ni ne donnerons sous licence ou ne fournirons à quiconque (sauf à vous) toutes données de transaction qui vous identifient directement ou indirectement sans votre consentement écrit préalable.

Il relève de votre responsabilité d’obtenir et d’utiliser un logiciel compatible avec les protocoles de sécurité que nous utilisons.

Vous acceptez que, dans certaines circonstances et sans que nous devions vous en donner préavis, nous pouvons mettre terme à votre compte et votre accès à notre site Web immédiatement. Une telle résiliation peut être due, notamment, à (a) des atteintes ou violations des présentes conditions générales ou d’autres contrats que vous ayez avec nous ou de directives écrites auxquelles vous avez accepté d’adhérer, (b) des demandes officielles des autorités de police ou d’autres organismes gouvernementaux, (c) une demande de votre part (suppressions de compte volontaires), (d) une interruption ou une modification matérielle de nos services, (e) des difficultés ou problèmes techniques ou de sécurité, (f) des périodes d’inactivité prolongées de votre part, (g) votre participation à toutes activités dolosives ou illégales, ou (h) votre manquement à payer tous frais que vous nous devez au titre des services que nous fournissons.

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Nous avons pour politique de respecter les droits de propriété intellectuelle du travail d’autrui. Conformément à la section 17 du Code des États-Unis 512(c) (2) (le Digital Millennium Copyright Act de 1998, tel qu’amendé), notre mandataire désigné pour accueillir les avis d’atteinte aux droits d’auteur est le suivant :

Customer Service
Maven Research, Inc.
info@maven.co 

Rév. 22 mars 2013

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